Téléchargez ici le compte-rendu du conseil municipal du mardi 28 septembre 2021.

Ordre du jour :
▪ Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2021
▪ Rapport du délégataire du service public d’assainissement collectif – année 2020
▪ SDEHG – Rapport d’activité 2020
▪ SDEHG - Mise en conformité des arrêts de bus Rouergue
▪ VOIRIE - Dénomination d’une voie
▪ RH - Participation à la mise en concurrence relative à l’obtention d’un contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
▪ RH - Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
▪ RH - Recensement général de la population 2022
▪ FINANCE - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
▪ FINANCE - Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les parcelles exploitées selon un mode de production biologique
▪ FINANCE - Garantie d’emprunt pour la société Toulouse Métropole Habitat
▪ Salon nature et saveurs – prise en charge des frais de déplacement pour les exposants
▪ Mandat spécial pour un déplacement au Congrès des maires 2021
▪ Modification des règlements intérieurs des services ALAE/ALSH et garderie
▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C