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Conseil municipal du 28 septembre 2021
Conseil municipal du 28 septembre 2021

Téléchargez ici le compte-rendu du conseil municipal du mardi 28 septembre 2021.

Ordre du jour :
▪ Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2021
▪ Rapport du délégataire du service public d’assainissement collectif – année 2020
▪ SDEHG – Rapport d’activité 2020
▪ SDEHG - Mise en conformité des arrêts de bus Rouergue
▪ VOIRIE - Dénomination d’une voie
▪ RH - Participation à la mise en concurrence relative à l’obtention d’un contrat groupe d’assurance statutaire à effet au 1er janvier 2022
▪ RH - Création d’emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité
▪ RH - Recensement général de la population 2022
▪ FINANCE - Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
▪ FINANCE - Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties pour les parcelles exploitées selon un mode de production biologique
▪ FINANCE - Garantie d’emprunt pour la société Toulouse Métropole Habitat
▪ Salon nature et saveurs – prise en charge des frais de déplacement pour les exposants
▪ Mandat spécial pour un déplacement au Congrès des maires 2021
▪ Modification des règlements intérieurs des services ALAE/ALSH et garderie
▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C

Liens pratiques

 

BL-Enfance

Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr
Facebook : Ville de Castelmaurou

Horaires mairie :

Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30

Mardi : 14h - 17h30

Samedi : 10h - 12h (sauf pendant les vacances scolaires et les ponts)


Etat civil et urbanisme : fermés le samedi


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr


Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30

Mardi et Samedi : fermé



Service enfance
Tél. : 05 61 37 88 29
Email : affaires-scolaires@mairie-castelmaurou.fr

Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi
8h30 - 12h30


L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
Email :
bonjour@lalphab-castelmaurou.fr
Facebook :
L'AlphaB Castelmaurou
Instagram : #lalphabcastelmaurou

Horaires d'été :
Mardi
: 15h-19h
Mercredi : 10h - 13h et 15h - 19h
Samedi : 10h - 13h

 

 

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