Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du mardi  23 juin 2020.
 

Ordre du jour :

▪ Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
▪ Installation d’un nouveau conseiller municipal
▪ Indemnités de fonctions des membres du conseil municipal
▪ Droit à la formation des élus
▪ RH – Rémunération des travaux de mise sous pli de la propagande électorale
▪ Désignation d’un délégué au CNAS
▪ Désignation d’un correspondant défense
▪ Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
▪ Election des délégués du Syndicat Intercommunal des eaux des cantons centre et nord
▪ Election des délégués à la commission territoriale du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute-Garonne (SDEHG)
▪ Election des délégués au Syndicat Intercommunal des Transports Publics de la Région Toulousaine (SITPRT)
▪ Création de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
▪ Election des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
▪ RH - Création d’un emploi budgétaire permanent d’ATSEM à temps non complet
▪ RH - Création d’un emploi budgétaire permanent d’agent technique à temps non complet
▪ LEADER - Demande de subvention - Opération de requalification d’un espace de stationnement en zone naturelle et piétonne
▪ DRAC - Demande de subvention relative à l’achat de matériel informatique pour l’AlphaB
▪ DRAC - Demande de subvention relative à l’équipement mobilier et à la signalétique de l’AlphaB
▪ Rapport annuel 2019 du délégataire d'assainissement collectif
▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article l.2122-22 du C.G.C.T