Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du lundi 2 mars 2020.

Ordre du jour :

▪ Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 19/01/2020

▪ FINANCE - Approbation du compte de gestion 2019 - budget principal
▪ FINANCE - Approbation du compte administratif 2019 - budget principal
▪ FINANCE - Affectation du résultat 2019 - budget principal
▪ FINANCE – Vote des taux d’imposition 2020

▪ FINANCE - Budget Primitif 2020 - budget principal
▪ FINANCE - Approbation du compte de gestion 2019 – budget assainissement
▪ FINANCE - Approbation du compte administratif 2019 - budget assainissement
▪ FINANCE - Affectation du résultat 2019 - budget assainissement
▪ FINANCE - Budget Primitif 2020 - budget assainissement

▪ RH – Modification du tableau des effectifs
▪ CCAS – Subvention 2020
▪ ASSOCIATIONS – Subvention de fonctionnement 2020
▪ ASSOCIATIONS - Subventions évènementielles 2020

▪ FINANCE - Cession à titre onéreux d’un projecteur numérique 3D

▪ CD31 - Demande de subvention pour l’achat d’un projecteur laser 4K
▪ CD31 - Demande de subvention pour l’achat d’une tondeuse à gazon
▪ CD31 - Demande de subvention pour l’achat d’équipements scolaires
▪ CD31 - Demande de subvention pour des équipements sportifs
▪ CD31 - Demande de subvention pour le remplacement du réseau d’arrosage du terrain d’honneur

▪ L’AlphaB - Modification des horaires d’ouverture au public
▪ SDEHG – Rapport d’activité annuel 2019
▪ SMTC – Avenant de prolongation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre le SMTC et la commune concernant les aménagements au bénéfice des usagers du réseau de surface TISSEO
▪ ECO-PÂTURAGE - Convention de mise à disposition d’ovins pour réaliser l’entretien des espaces verts de l’école maternelle Les 4 Collines

▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.