Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du jeudi 28 juin 2018.

Ordre du jour :
▪ Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 14 avril 2018
▪ Partage de l’actif et du passif entre le Syndicat Intercommunal de Voirie et les communes de Castelmaurou, Montberon, Pechbonnieu, Rouffiac Tolosan, SaintGénies Bellevue et Saint Loup Cammas
▪ ALSH - Tarif du séjour d’été 2018
▪ ASSOCIATIONS - Subventions évènementielles 2018
▪ RH - Création d’un emploi non permanent n°2018-08
▪ RH - Création d’un emploi non permanent n°2018-09
▪ RH - Création d’un emploi permanent à temps non complet
▪ Rapport du délégataire du service public d’assainissement collectif pour l’année 2017
▪ Dénomination d’une voie dans le lotissement « Les Hauts de Castel »
▪ SDEHG - Rénovation de l’éclairage public du lotissement « Rouquet »
▪ SDEHG - Rénovation de l’éclairage public des lotissements « Les Jardins du Fort » et « Les Pins »
▪ SDEHG - Rénovation de l’éclairage public Route du Clos du Loup et Chemin de Castelviel (11AS37)
▪ SDEHG – Intégration dans le domaine public de l’éclairage public du lotissement « Le Clos des Chênes »
▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.