Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du jeudi 30 novembre 2017.

Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT) Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
FINANCE - budget principal - décision modificative n° 2
FINANCE – autorisation d’engager et de liquider des dépenses d’investissement
Bail emphytéotique au profit de la SA Colomiers Habitat pour la construction de logements sociaux
ALSH – Convention vacances et loisirs 2017 avec la CAF
ALSH – Convention avec le comité d’établissement Airbus opérations Toulouse
ALSH – Tarif du séjour des vacances d’hiver
DETR – Demande de subvention – opération de construction de l’école maternelle
CD31 – Demande de subvention - opération de construction de l’école maternelle
PETR Pays Tolosan – Demande de subvention LEADER
ADEME – Demande de subvention fonds chaleur renouvelable
CD31 – Demande de subvention - Opération de création d’un cheminement piétonnier
Contrat de ruralité 2018 – Opération de création d’un cheminement piétonnier
CD31 – travaux sur cheminement piétonnier – RD77
RH - Compensation des heures supplémentaires et complémentaires
RH – Contrat groupe assurance statutaire 2019-2022
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-01
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-02
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-03
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-04
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-05
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-06
RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2018-07
RH – Création d’un emploi budgétaire permanent d’attaché principal
CCCB - rapport de la CLECT
SBHG - modification des statuts nouvelle compétence GEMAPI
SBHG - rapport d’activité 2016
Convention d’identification et de stérilisation des chats errants
Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T