Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016.

Ordre du jour :

- RH – Règles relatives à la définition et à la durée du temps de travail des agents du service administratif et du service technique
- RH – règles relatives à la définition et a la durée du temps de travail des agents du service culturel et du service scolaire et d’entretien des bâtiments communaux
- RH – Modalités de gestion de la journée de solidarité
- RH – Mise en œuvre des temps partiels
- RH – Modalités de gestion des heures supplémentaires et complémentaires
- RH – Le compte épargne temps
- RH – Les autorisations spéciales d’absences
- RH – Horaires en vigueur dans les services communaux
- RH – La charte informatique
- RH – Règlement intérieur
- RH – Maintien du régime indemnitaire
- RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-01
- RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-02
- RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-03
- RH – Création d’un emploi d’ATSEM dans le cadre du dispositif CAE
- SIVU – Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès de la Caisse d’Epargne, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
- SIVU - Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès du Crédit Agricole, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
- SIVU - Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès du Credit Local de France, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
- SIVU – Avenants de transfert des marchés publics du SIVU aux communes membres
- SIVU – Convention de transfert du personnel
- SDEHG – Modification des statuts
- URBANISME - Prise en charge des voies et réseaux divers du lotissement « les Affieux »
- FINANCE - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses et recettes avant l’exécution budgétaire
- ASSOCIATIONS - Subvention événementielle 2016 pour l’association CCV
- Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.