Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 27 octobre 2016.

Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
- FINANCE – Garantie d’emprunt Colomiers Habitat pour les 7 logements sociaux
- FINANCE -Vente de biens communaux
- ASSOCIATIONS – Subvention évènementielle 2016 pour l’association CCV
- RH - Création d’un emploi budgétaire permanent d’ATSEM principal de 2ème classe
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2016-03
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2016-04
- RH - Création d’un emploi d’agent technique polyvalent dans le cadre du dispositif CAE
- RH - Création d’un emploi d’ATSEM dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir
- RH - Modification du temps de travail d’un adjoint technique de 2ème classe
- SBHG : Rapport d’activité du syndicat du bassin Hers Girou pour l’année 2015
- SDEHG - Installation d’une borne de recharge de véhicule électrique
- Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.