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Conseil municipal du 31 mars 2016
Conseil municipal du 31 mars 2016

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2016.

Ordre du jour :
FINANCE - Approbation du compte de gestion 2015 - budget principal
FINANCE - Approbation du compte administratif 2015 - budget principal
FINANCE - Affectation du résultat 2015 - budget principal
FINANCE - Vote des taux d'imposition 2016
FINANCE - Budget de l'année 2016 - budget principal
FINANCE - Approbation du compte de gestion 2015 - budget assainissement
FINANCE - Approbation du compte administratif 2015 - budget assainissement
FINANCE - Affectation du résultat 2015 - budget assainissement
FINANCE - Budget de l'année 2016 - budget assainissement
ASSOCIATIONS – Subvention de fonctionnement 2016 – partie 1
ASSOCIATIONS – Subvention de fonctionnement 2016 – partie 2
ASSOCIATIONS - Subvention évènementielle pour la coopérative scolaire de l’élémentaire
CCAS – Subvention 2016 du CCAS
RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n° 2016-01
RH - Création d’un poste d’agent de médiathèque dans le cadre du dispositif CUI/CAE
RH - Modification de l’emploi budgétaire non permanent n°05-2015
RH - Modification des conditions d’attribution du régime indemnitaire pour le grade de technicien principal de 1ere classe
RH - Tableau des emplois au 31 mars 2016
SDEHG – Rénovation de l’éclairage public du lotissement des Vergers
SDEHG – Rénovation de l’éclairage public du lotissement de la Rose des Vents
Motion de soutien au Lycée de Gragnague
Information sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

Liens pratiques

 

BL-Enfance

Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr
Facebook : Ville de Castelmaurou

Horaires mairie :
Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Samedi : 10h - 12h (sauf pendant les vacances scolaires et les ponts)


Etat civil et urbanisme : fermés le samedi


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr

Horaire d'ouverture : 
Lundi, Jeudi et Vendredi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30



Service enfance
Tél. : 05 61 37 88 29
Email : affaires-scolaires@mairie-castelmaurou.fr

Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi
8h30 - 12h30


L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
Email :
bonjour@lalphab-castelmaurou.fr
Facebook :
L'AlphaB Castelmaurou
Instagram : #lalphabcastelmaurou

Horaires :
Mardi : 15h - 19h
Mercredi : 10h-13h et 14h-18h
Vendredi : 15h - 19h
Samedi : 10h-13h et 14h-18h

 

Légifrance.gouv
Ministère de l'intérieur Le conseil départemental de la Hte Garonne
Ar
chives départementales
La région Occitanie