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Conseil Municipal du 15 décembre 2016
Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016.

Ordre du jour :

▪ RH – Règles relatives à la définition et à la durée du temps de travail des agents du service administratif et du service technique
▪ RH – règles relatives à la définition et a la durée du temps de travail des agents du service culturel et du service scolaire et d’entretien des bâtiments communaux
▪ RH – Modalités de gestion de la journée de solidarité
▪ RH – Mise en œuvre des temps partiels
▪ RH – Modalités de gestion des heures supplémentaires et complémentaires
▪ RH – Le compte épargne temps
▪ RH – Les autorisations spéciales d’absences
▪ RH – Horaires en vigueur dans les services communaux
▪ RH – La charte informatique
▪ RH – Règlement intérieur
▪ RH – Maintien du régime indemnitaire
▪ RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-01
▪ RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-02
▪ RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-03
▪ RH – Création d’un emploi d’ATSEM dans le cadre du dispositif CAE
▪ SIVU – Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès de la Caisse d’Epargne, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
▪ SIVU - Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès du Crédit Agricole, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
▪ SIVU - Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès du Credit Local de France, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
▪ SIVU – Avenants de transfert des marchés publics du SIVU aux communes membres
▪ SIVU – Convention de transfert du personnel
▪ SDEHG – Modification des statuts
▪ URBANISME - Prise en charge des voies et réseaux divers du lotissement « les Affieux »
▪ FINANCE - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses et recettes avant l’exécution budgétaire
▪ ASSOCIATIONS - Subvention événementielle 2016 pour l’association CCV
▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

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Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr

 

Horaires de la mairie :
Lundi :
8h30 - 12h et 13h30 - 18h
Mardi, Mercredi, Jeudi :
8h30 - 12h et 13h30 - 17h30
Vendredi :
8h30 - 12h et 13h00 - 17h
Samedi : 10h - 12h

 


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr

 

Horaires :
Lundi et Jeudi :
8h30 - 12h et 13h30 - 17h30
Mardi : 13h30 - 17h30
Vendredi : sur rendez-vous


Régie Restauration
Tél. : 05 61 37 88 29
Email :
regie.castelmaurou@live.fr

 

Horaires :
du Lundi au Vendredi :
8h30 - 10h

L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
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Instagram : #lalphab

 

Horaires de l'AlphaB :
Mardi et Vendredi :
15-19h
Mercredi et Samedi :
10h-13h et 14h-18h