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Réunion du Conseil Municipal

 

Publié le 05/04/2019

Réunion du Conseil Municipal

Reunion du Conseil municipal de Castelmaurou le jeudi 11 avril a 20h30 a la salle des mariages

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 11 avril 2019 à 20h30 à la Salle des mariages.

Ordre du jour :

▪ Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
▪ Approbation du procès-verbal de la séance du 07/03/2019
▪ FINANCE - Approbation du compte de gestion 2018 - budget principal
▪ FINANCE - Approbation du compte administratif 2018 - budget principal
▪ FINANCE - Affectation du résultat 2018 - budget principal
▪ FINANCE – Vote des taux d’imposition 2019
▪ FINANCE - Budget Primitif 2019 - budget principal
▪ CCAS – Subvention 2019
▪ FINANCE – Autorisation d’engagement de dépenses au compte 6232 fêtes et cérémonies
▪ ASSOCIATIONS – Subvention de fonctionnement 2019 – Partie 1
▪ ASSOCIATIONS – Subvention de fonctionnement 2018 – partie 2
▪ ASSOCIATIONS - Subventions évènementielles 2019
▪ FINANCE - Approbation du compte de gestion 2018 – budget assainissement
▪ FINANCE - Approbation du compte administratif 2018 - budget assainissement
▪ FINANCE - Affectation du résultat 2018 - budget assainissement
▪ FINANCE - Budget Primitif 2019 - budget assainissement
▪ ASSAINISSEMENT - Choix du mode de gestion du service public d’assainissement collectif et autorisation de lancement de la procédure
▪ ASSAINISSEMENT- Création de la commission de délégation de service public
▪ ASSAINISSEMENT- Election des membres de la commission de délégation de service public
▪ RH - Adhésion au service retraite du Centre de gestion de la Haute-Garonne
▪ RH - Création d’un emploi non permanent à temps non complet n° 2019-01
▪ RH - Création d’un emploi non permanent à temps complet n° 2019-02
▪ RH - Création d’un emploi non permanent à temps complet n° 2019-03
▪ RH - Création d’un emploi non permanent dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétence n° 2019-04
▪ RH – Autorisation de recourir au dispositif du service civique
▪ CD31 - Demande de subvention pour l’achat d’équipements
▪ URBANISME – Modification simplifiée du PLU n° 2
▪ Location par bail emphytéotique au profit d’ALTEAL de deux biens immobiliers
▪ Dénomination de la nouvelle école maternelle
▪ Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
▪ Administration Générale - Tirage au sort des jurés d'assises pour l’année 2020
▪ Information – Elections européennes

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Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr


Nouveaux horaires de la mairie :
Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Samedi : 10h - 12h


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr

Horaires :
Lundi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Mercredi : fermé
Jeudi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Vendredi : sur rendez-vous
Samedi : fermé


Régie Restauration
Tél. : 05 61 37 88 29
Email : regie.castelmaurou@live.fr

Horaires :
Lundi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 10h


L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
Email :
bonjour@lalphab-castelmaurou.fr
Facebook :
L'AlphaB Castelmaurou
Instagram : #lalphab

Horaires de l'AlphaB:
Mardi et Vendredi :
15-19h
Mercredi et Samedi :
10h-13h et 14h-18h

 

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