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Conseil municipal du 30 mars 2017
Conseil municipal du 30 mars 2017

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du jeudi 30 mars 2017.

Ordre du jour :
- Désignation du secrétaire de séance (Art L. 2121-15 du CGCT)
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 février 2017
- FINANCE - Approbation du compte gestion 2016 - budget principal
- FINANCE - Approbation du compte administratif 2016 - budget principal
- FINANCE - Affectation du résultat 2016 - budget principal
- FINANCE - Vote des taux d’imposition 2017
- FINANCE - Budget de l’année 2017 - budget principal
- FINANCE - Approbation du compte gestion 2016 – budget assainissement
- FINANCE - Approbation du compte administratif 2016 - budget assainissement
- FINANCE - Affectation du résultat 2016 - budget assainissement
- FINANCE - Budget de l’année 2017 - budget assainissement
- FINANCE - Indemnités de fonction des membres du conseil municipal - nouveau barème
- FINANCE - Prise en charge de frais d’obsèques
- CD31 - Demande de subvention pour des travaux sur le système campanaire de l’église
- CD31 - Demande de subvention pour l’achat d’équipements pour le service technique
- CD31 - Demande de subvention pour la réalisation de travaux au groupe scolaire
- CD31 - Demande de subvention pour l’achat de stores à la médiathèque
- CCAS - Subvention 2017
- ASSOCIATIONS - Subvention de fonctionnement 2017 – partie 1
- ASSOCIATIONS - Subvention de fonctionnement 2017 – partie 2
- ASSOCIATIONS - Subventions évènementielles 2017
- CCCB - Modification des statuts de la CCCB
- SDEHG - Rénovation de l’éclairage public des rues Georges Brassens et Jacques Brel
- SDEHG - Rénovation de plusieurs tronçons d’éclairage public de la RD 888
- URBANISME - Prescription de la révision du PLU
- URBANISME - Avis sur la reprise dans le domaine public du lotissement Lauzi
- RH - Modification du tableau des emplois
- RH - Indemnisation des frais de déplacement lors de formation
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017- 01
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017- 02
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017- 03
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017- 04
- RH - Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017- 05
- RH - Règles relatives à la définition et a la durée du temps de travail des agents du service administratif et du service technique
- RH - règles relatives à la définition et a la durée du temps de travail des agents du service culturel et du service scolaire et d’entretien des bâtiments communaux
- RH - Modalités de gestion de la journée de solidarité
- RH - Mise en œuvre des temps partiels
- RH - Modalités de gestion des heures supplémentaires et complémentaires
- RH - Le compte épargne temps
- RH - Les autorisations spéciales d’absences
- RH - Horaires des services communaux
- RH - La charte informatique
- RH - Règlement intérieur du personnel
- Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T

Liens pratiques

 

BL-Enfance

Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr


Nouveaux horaires de la mairie :
Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Samedi : 10h - 12h


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr

Horaires :
Lundi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Mercredi : fermé
Jeudi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Vendredi : sur rendez-vous
Samedi : fermé


Régie Restauration
Tél. : 05 61 37 88 29
Email : regie.castelmaurou@live.fr

Horaires :
Lundi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 10h


L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
Email :
bonjour@lalphab-castelmaurou.fr
Facebook :
L'AlphaB Castelmaurou
Instagram : #lalphab

Horaires de l'AlphaB:
Mardi et Vendredi :
15-19h
Mercredi et Samedi :
10h-13h et 14h-18h

 

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