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Conseil Municipal du 15 décembre 2016
Conseil Municipal du 15 décembre 2016

Téléchargez le compte-rendu du conseil municipal du 15 décembre 2016.

Ordre du jour :

- RH – Règles relatives à la définition et à la durée du temps de travail des agents du service administratif et du service technique
- RH – règles relatives à la définition et a la durée du temps de travail des agents du service culturel et du service scolaire et d’entretien des bâtiments communaux
- RH – Modalités de gestion de la journée de solidarité
- RH – Mise en œuvre des temps partiels
- RH – Modalités de gestion des heures supplémentaires et complémentaires
- RH – Le compte épargne temps
- RH – Les autorisations spéciales d’absences
- RH – Horaires en vigueur dans les services communaux
- RH – La charte informatique
- RH – Règlement intérieur
- RH – Maintien du régime indemnitaire
- RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-01
- RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-02
- RH – Création d’un emploi budgétaire non permanent n°2017-03
- RH – Création d’un emploi d’ATSEM dans le cadre du dispositif CAE
- SIVU – Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès de la Caisse d’Epargne, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
- SIVU - Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès du Crédit Agricole, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
- SIVU - Restitution des emprunts contractés par le syndicat auprès du Credit Local de France, aux communes membres et transfert immédiat à la CCCB
- SIVU – Avenants de transfert des marchés publics du SIVU aux communes membres
- SIVU – Convention de transfert du personnel
- SDEHG – Modification des statuts
- URBANISME - Prise en charge des voies et réseaux divers du lotissement « les Affieux »
- FINANCE - Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses et recettes avant l’exécution budgétaire
- ASSOCIATIONS - Subvention événementielle 2016 pour l’association CCV
- Informations sur les décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.

Liens pratiques

 

BL-Enfance

Contacts - Horaires

 

Mairie
Tél. : 05 61 37 88 11
Email :
contact@mairie-castelmaurou.fr


Nouveaux horaires de la mairie :
Lundi, Mercredi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Samedi : 10h - 12h


Urbanisme
Tél. : 05 61 37 88 17
Email :
urbanisme@mairie-castelmaurou.fr

Horaires :
Lundi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Mardi : 14h - 17h30
Mercredi : fermé
Jeudi :
8h30 - 12h30 et 14h - 17h30
Vendredi : sur rendez-vous
Samedi : fermé


Régie Restauration
Tél. : 05 61 37 88 29
Email : regie.castelmaurou@live.fr

Horaires :
Lundi, Jeudi, Vendredi :
8h30 - 10h


L'AlphaB médiathèque
Adresse :
1A Route de Lapeyrouse,
Tél.: 05 61 37 60 99
Email :
bonjour@lalphab-castelmaurou.fr
Facebook :
L'AlphaB Castelmaurou
Instagram : #lalphab

Horaires de l'AlphaB:
Mardi et Vendredi :
15-19h
Mercredi et Samedi :
10h-13h et 14h-18h

 

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